Findeen.com

Publicité

  • Jurisprudences | Cour d’appel de Paris Pôle 5, chambre ...

    Jurisprudences | Cour d’appel de Paris Pôle 5, chambre ...

    Cour d’appel de Paris Pôle 5, chambre 7 Ordonnance du 08 février 2011 M. X… / Directeur général des finances publiques. preuve ...http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=3329
  • La Région de Bruxelles-Capitale indirectement compétente ...

    La Région de Bruxelles-Capitale indirectement compétente ...

    Une proposition d’ordonnance (A-108/1 – 2009/2010) a été déposée le 2 juillet 2010 devant le Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale.http://gillescarnoy.be/billet/la-region-de-bruxelles-capitale-indirectement-competente-en-matiere-de-tva/
  • Janvier 2010 | www.estv.admin.ch Info TVA 02 concernant le ...

    Janvier 2010 | www.estv.admin.ch Info TVA 02 concernant le ...

    Janvier 2010 | www.estv.admin.ch Info TVA 02 concernant le secteur ... OTVA Ordonnance du 27 novembre 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée (RS 641.201)http://www.jardinsuisse.ch/fileadmin/user_upload/download-center/Gaertner_und_Floristen_franzoesisch.pdf
  • Ordonnance obligatoire : la mesure en vigueur au 1er ...

    Ordonnance obligatoire : la mesure en vigueur au 1er ...

    Après plusieurs mois de débats, l’ordonnance en cours de validité deviendra bien obligatoire pour la vente des verres correcteurs. La mesure entrera en vigueur ...http://www.acuite.fr/actualite/legislation/78485/ordonnance-obligatoire-la-mesure-en-vigueur-au-1er-septembre-au-plus
  • Section I : LES MODALITES D’APPLICATION DE LA TVA

    Section I : LES MODALITES D’APPLICATION DE LA TVA

    En vertu de l’art 3 de l’Ordonnance-loi du 20 Août 2010, ... A la lecture de l’article 6 de l’Ordonnance-loi du 20 Août 2010 portant institution de la TVA, ...http://www.institut-numerique.org/section-i-les-modalites-dapplication-de-la-tva-5205694c45462
  • N° 1946 - Projet de loi de finances pour 2010

    N° 1946 - Projet de loi de finances pour 2010

    Ordonnance relative au fonctionnement des assemblées parlementaires; ... Projet de loi de finances pour 2010. ... La TVA progresse en ligne avec les emplois taxables.http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl1946.asp
  • ORDONNANCE PILOTAGE COORD DU CENTRE à BESSE ET SAINT ...

    ORDONNANCE PILOTAGE COORD DU CENTRE à BESSE ET SAINT ...

    Bilan Gratuit de ORDONNANCE PILOTAGE COORD DU CENTRE à BESSE ET SAINT ANASTAISE (63610) sur SOCIETE.COM (379616972), chiffre d'affaire, résultat net, bénéfices ...http://www.societe.com/bilan/ordonnance-pilotage-coord-du-centre-379616972201012311.html
  • Exercice Sur La Tva - pdf : Cherchez.Me 7/20

    Exercice Sur La Tva - pdf : Cherchez.Me 7/20

    312 Ordonnance Régissant La Taxe Sur La Valeur Ajoutée 2009-1866 6743 Ordonnance régissant la taxe sur la ... 315 Indirect Tax Horizon 2010 – Nouvelle Loi Tva: ...http://www.cherchez.me/search/Exercice::Sur::La::Tva/pdf/7
  • Enquête de l administration fédérale des contributions

    Enquête de l administration fédérale des contributions

    Centre suisse d'information du vin Description et attribution selon l'ordonnance de I'AFC du 6 décembre 2010: TDFN TDFN Branches et activitéshttp://www.infovin.org/content/wp-content/uploads/2014/07/Enquête-TVA.pdf
  • ReadSoft from Perceptive Software, TVA 2010/45/UE, | CBP ...

    ReadSoft from Perceptive Software, TVA 2010/45/UE, | CBP ...

    En effet, la directive européenne TVA 2010/45/UE et sa déclinaison française, ainsi que l’ordonnance n° 2014-697 du 26 juin 2014 ...http://www.channelbp.com/content/readsoft-s%E2%80%99associe-%C3%A0-sollan-consulting-afin-d%E2%80%99accompagner-ses-clients-dans-la-d%C3%A9mat%C3%A9rialisat
  • Titelseite

    Titelseite

    TVA 2010 . Modification de la loi sur la TVA et de l’ordonnance relative à la loi sur la TVA au 1.1.2010. Auteurs : Redi AG, Treuhand . Fredy Märki Frauenfeldhttp://www.curaviva.ch/files/MV3E3J4/Modification-de-la-loi-sur-la-TVA-au-1.1.2010.pdf
  • Information TVA - Groupe FIDEXPERT :: Conseil global

    Information TVA - Groupe FIDEXPERT :: Conseil global

    TVA Conseils, Fribourg et Genève 2 TVA – Thèmes présentés Nouvelle Loi sur la TVA au 1.1.2010 Ce qui a changé pour les collectivités publiqueshttp://www.fidexpert.ch/pdf/Presentation%20TVA%2015.02.2013%20-%20FIDEXPERT.pdf
  • de la République Démocratique du Congo

    de la République Démocratique du Congo

    ajoutée », TVA en sigle. Section 2 : Des définitions ... l’Ordonnance-loi n° 10/001 du 20 août 2010 portant institution de la taxe sur la valeur ajoutée.http://www.droitcongolais.info/files/6_leg7ush5.31.53.1.-Ordonnance-loi-du-20-aout-2010_Institution-de-la-TVA.pdf
  • Simplification de la TVA: une réelle amélioration pour ...

    Simplification de la TVA: une réelle amélioration pour ...

    Simplification de la TVA: une réelle amélioration pour les entreprises Berne, 15.06.2009 - Les Chambres fédérales ont adopté la nouvelle loi sur la taxe sur la ...http://www.bfe.admin.ch/energie/00588/00589/00644/index.html?lang=fr&msg-id=27427
  • Non application de la réduction de la TVA sur les ...

    Non application de la réduction de la TVA sur les ...

    L’opérateur public Algérie Télécom réagit aux écrits de certains titres algériens en rapport avec l’application de la réduction de la TVA, conformément ...http://www.mobilealgerie.com/actualites/actualites_algerie/3418-Algrie-Tlcom-dment.html

Publicité

Publicité

Recherches connexes

    Nous soutenons