Findeen.com

Publicité

  • Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de ...
    La pension d'invalidité concerne les agents fonctionnaires affiliés CNRACL* qui sont reconnus inaptes à l'exercice de leurs fonctions, de façon absolue et ...http://www.cdg84.fr/cnracl_pension2.php
  • CDG 35 - Les fiches pratiques CNRACL

    CDG 35 - Les fiches pratiques CNRACL

    11/09/2014 - CNRACL - Fiche n° 10 : L'allocation temporaire d'invalidité PDF / 381.3 Ko. L'ATI est une prestation attribuée à un fonctionnaire qui, à la suite d ...http://www.cdg35.fr/accueil_internet/gerer_les_rh/assurer_la_protection_sociale/la_couverture_sociale_des_agents/les_fiches_pratiques_cnracl
  • LE REGLEMENT DE LA SITUATION ADMINISTRATIVE EN FIN DE ...

    LE REGLEMENT DE LA SITUATION ADMINISTRATIVE EN FIN DE ...

    Le règlement de la situation administrative en fin de congé pour les fonctionnaires relevant de la CNRACL Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des ...http://www.cdg-64.fr/CDG/GesP/Documents/Protection_sociale/Note_techn_CM_Fonct_titulaire_CNRACL.pdf
  • CDG 40 - La retraite pour invalidité (CNRACL)

    CDG 40 - La retraite pour invalidité (CNRACL)

    La gestion des inaptitudes La retraite pour invalidité (CNRACL) La mise à la retraite pour invalidité concerne les agents titulaires affiliés à la CNRACL.http://www.cdg40.fr/sst_inaptitudes_retraite_invalidite.php
  • Règlementation relative à la protection sociale

    Règlementation relative à la protection sociale

    Le calcul des périodes d'indisponibilité : Déterminer les dates de début et de fin d'un congé maternité : Les congés de maladiehttp://www.cdg-64.fr/CDG/GesP/CDG_GestCarr_Pro_Reg.asp
  • ATI - Dossier spécial : ATI | Éditions Weka

    ATI - Dossier spécial : ATI | Éditions Weka

    ATI. Consultez notre dossier spécial : ATI sur notre sitehttp://www.weka.fr/glossaire/ati
  • REFERENCES nommés dans des emplois permanents à temps ...

    REFERENCES nommés dans des emplois permanents à temps ...

    ACCIDENT DE TRAVAIL AGENT RELEVANT DU REGIME SPECIAL DE LA CNRACL SERVICE « GESTION DES CARRIERES » L'avis de la commission de réforme est consultatif.http://www.cdg21.fr/base_documentaire/statut/Accident/Accidentcnracl.pdf
  • Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service

    Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service

    Etape 2 . A épuisement des droits à congés, ou si l'agent en fait la demande, ou s'il a atteint la limite d'âge . Vous entamez la procédure de mise à la ...http://www.cdg62.fr/index.php/carrieres/retraite/8-carrieres/204-mise-a-la-retraite-pour-invalidite-non-imputable-au-service
  • L allocation temporaire d invalidit en 10 questions

    L allocation temporaire d invalidit en 10 questions

    L’allocation temporaire d’invalidité en 10 questions Un fonctionnaire atteint d’une infirmité permanente à la suite d’une maladie professionnellehttp://fo-grandavignon.org/chrono_upload/chrono206_1.pdf
  • DA version 4 projet RESPIR

    DA version 4 projet RESPIR

    A ne remplir qu'en cas d'accident impliquant un tiers C MONTANT DES SOMMES que votre collectivité a été amenée à débourser au titre de cethttp://cdgvar.pagesperso-orange.fr/dossier_administratif_ati.pdf
  • COMMISSION DE REFORME - Centre de gestion de la fonction ...

    COMMISSION DE REFORME - Centre de gestion de la fonction ...

    COMMISSION DE REFORME Centre de Gestion de la Vienne - Téléport 2 - Avenue René Cassin - CS 20205 - 86962 Futuroscope Cedex GUIDE DE PROCEDUREhttp://www.cdg86.fr/Datas/file/Carrieres/Espace_reserve/Indisponibilites/comite_reforme/GUIDE%20DE%20PROCEDURE%20CDR%2026%20mai%202014.pdf
  • ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES

    ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES

    Les maladies contractées en service : Il convient de souligner que les maladies contractées en service peuvent être indemnisées par l’Etat ou la CNRACL.http://fo-fnecfp.fr/IMG/pdf/dossier_accident_du_travail_et_maladies_professionnelles.pdf
  • Retraite pour invalidité - Dossier spécial : Retraite ...

    Retraite pour invalidité - Dossier spécial : Retraite ...

    Retraite pour invalidité. sur un autre poste, peut, après avis favorable de la CNRACL, être mis en retraite pour invalidité... établie peut être admis à la ...http://www.weka.fr/glossaire/retraite-pour-invalidite
  • COMMISSION DE REFORME - Centre de gestion de la fonction ...

    COMMISSION DE REFORME - Centre de gestion de la fonction ...

    COMMISSION DE REFORME Téléport 2 - Avenue René Cassin CS 20205 86962 Futuroscope Cedex GUIDE DE PROCEDURE INSTRUCTION DES DOSSIERS GUIDE DE PROCEDUREhttp://www.cdg86.fr/Datas/file/Carrieres/Espace_reserve/Indisponibilites/Guide%20com%20reforme.pdf

Publicité

pages :1

Publicité

Nous soutenons